Archives par mot-clé : Règlementation

L’enfer entrepreneurial

Par Philippe David

Un article du Journal de Montréal de ce matin fait état d’une statistique désolante, mais guère surprenante. Au Canada, 50% des entreprises qui font faillite sont au Québec. Cette statistique en dit extrêmement long sur le modèle économique que nous nous sommes donné depuis 50 ans. Il faudrait arrêter de se faire des illusions. Le Québec est tout simplement un enfer pour les entrepreneurs et par la bande, probablement le paradis des syndics de faillite.

Un dirigisme maladif

Au Québec, il existe un concensus parmi presque tous les partis politiques (sauf peut-être pour quelques partis embryonnaires de droite). Tous les principaux partis, que ce soit le PLQ, le PQ, la CAQ ou QS s’accordent pour dire que l’état doit diriger l’économie. Ils nous promettent donc plein de programmes pour « aider » les entreprises et créer des emplois. En fait, nous sommes les maitres incontestés de la « subventionnite » au Canada. Aucune autre province ne dépense autant pour l’aide à l’entreprise; trois fois plus que l’Ontario.

Si nous dépensons tant pour « soutenir » les entreprises, comment se fait-il que nous ayons tant d’entreprises qui font faillite? Cherchez l’erreur. Est-il possible que notre recette ne soit pas la bonne? L’Ontario qui est en deuxième place pour le nombre de faillites compte pour 30% des faillites canadiennes et l’Alberta 4,3%. Et alors que ce nombre est constamment en hausse au Québec, en Ontario il régresse de 39,5% en 2008 à 30% en 2013. Peut-être qu’il serait temps de changer notre approche?

Un changement d’attitude

Tout d’abord, un changement d’attitude s’impose. Il faudrait que nous abandonnions collectivement notre méfiance de l’entreprise privée qui nous porte à croire qu’aucune entreprise au Québec ne pourrait survivre sans dépendre d’une façon ou d’une autre de l’aide du gouvernement. Et si une entreprise a tant besoin d’aide du gouvernement, peut-être est-ce parce qu’elle n’a pas sa raison d’être? Peut-être est-ce parce que ce qu’elle produit n’a pas suffisamment de valeur aux yeux des consommateurs pour garder l’entreprise en vie? Dans ce cas, pourquoi faudrait-il y investir gaspiller des fonds publics?

L’idée de dépenser des fonds publics pour soutenir une entreprise provient bien plus d’une logique politique que d’une logique économique. Dans la logique politicienne, ces subventions servent littéralement à acheter des votes. Pensons à la cimenterie en Gaspésie, à l’exploration pétrolière sur l’Ile d’Anticosti, à la Davie, la Gaspésia, General Motors. Tous des exemple de fonds publics gaspillés à des fins purement électoralistes.  Pour convaincre les électeurs de « voter du bon bord » pour le parti qui le offre le plus de « nananes ».

Économiquement, par contre, ces « investissements » ne font aucun sens. Si une entreprise est profitable, elle n’a aucun besoin de fonds publics pour vivre. Si la survie d’un entreprise dépend d’un continuel influx provenant des poches du contribuable, c’est probablement parce qu’elle est improductive et qu’elle gaspille les ressources. De subventionner une telle entreprise est de tout simplement perpétuer ce gaspillage. Il vaudrait mieux laisser de telles entreprises faire faillite et laisser d’autre entreprises plus productives récupérer ces ressources.

Un instant! Dites-vous. Nous voulons diminuer le taux de faillites, pas l’augmenter! Vous avez raison, mais dans un marché relativement libre, maintenir des entreprises en vie sur le respirateur empêche les entreprises en bonne santé de s’étendre ou à d’autres même d’être créés par l’accaparement de ressources humaines et de capitaux par des entreprises qui gaspillent ces ressources. En les libérant, nous permettons à ces entreprises plus solides de de fleurir et à long-terme, d’avoir une économie plus solide.  Dans un jardin, il faut arracher les mauvaises herbes pour que les légumes et les fleurs puissent pousser.

Un modèle étouffant

Essayez d’imaginer quelqu’un nourissant un enfant d’une main tout en l’étranglant de l’autre et vous aurez une bonne image du modèle de gestion de l’économie de notre gouvernenment, tous partis confondus.

D’un côté notre gouvernement enfonce pratiquement des subventions dans la gorge des entreprises et de l’autre, il les étouffe avec des impôts deux fois plus élevés que la moyenne canadienne, des taxes sur la masse salariale 45% plus élevés, un marché du travail inflexible, un taux de syndicalisation trop élevé et des tonnes et des tonnes de paperasses. Comment voulez-vous qu’un entrepreneur arrive à percer? Pour reprendre l’analogie du jardin, pour que  votre plant de tomates puisse porter ses fruit, encore faut-il que vous lui laissez l’espace nécessaire pour grandir, sinon, toute l’eau et le fertilisant du monde ne l’aideront pas à pousser et produire plus de fruit.

La bonne recette

Nous ne pouvons pas avoir une économie dynamique sans entreprises solides. plus nous subventionnons des entreprises improductives et que nous étouffons celles qui produisent, et plus nous nous appauvriront collectivement. Il n’y a aucune raison valable pourquoi les québécois seraient plus pauvres que les autres canadiens. Nous avons tout ce que nous avons besoin pour être une des provinces les plus prospères au lieu d’être une des plus pauvres (ou un pays en faillite). La clé du succès ne dépend pas du reste du Canada, elle vient de nous et de notre propre attitude. Soit nous continuons avec une recette économique usée qui goûte mauvais, où que nous essayons une recette plus audacieuse et moins fade.

C’est certainement moins payant pour les politiciens, mais c’est bien plus payant pour le reste d’entre-nous. Pensez à ça pendant que les politiciens essaient de vous faire croire qu’ils peuvent « créer des emplois ».

Dérèglementation, mon oeil

 

NDLR: Avec les évènements « Occupons… » qui se répandent et qui semblent vouloir reprendre de l’ampleur, nous reproduisons ici cette excellente chronique du blogueur Minarchiste sur les origines de la crise financière, question de remettre les pendules à l’heure.

J’ai expliqué à maintes reprises sur ce blogue de quelles façons l’interventionnisme étatique a causé la crise financière de 2008. Cependant, les responsables continuent de nier l’évidence et tentent de réparer les pots cassés en appliquant les mêmes politiques que celles qui ont mené à la crise. Le bouc-émissaire qu’ils ont trouvé pour se déculpabiliser est la règlementation. Selon eux, la « dérèglementation » du système bancaire a été la cause principale de la crise financière et des réformes sont nécessaires à cet égard.

En réfutation à ce mythe, je vous offre un billet inspiré d’un article de Mark Calabria, du CATO Institute, publié l’an passé.

Un recul de l’Etat réglementateur ?

On peut obtenir une mesure directe de la réglementation par la taille des budgets ainsi que par les niveaux d’effectifs des organismes de réglementation financière. Dans une étude du Mercatus Center, Véronique de Rugy et Melinda Warren ont conclu que les dépenses pour la réglementation bancaire et financière sont passées de $190 millions seulement en 1960 à $1.9 milliard en 2000, et à plus de $2.3 milliards en 2008 (en dollars constants de 2000).

Si l’on se concentre spécifiquement sur la Securities and Exchange Commission (SEC), l’agence au coeur de la réglementation de Wall Street, les dépenses budgétaires sous le mandat du président Bush ont augmenté, en termes réels, de plus de 76%.

L’agence comptait 2,841 employés en équivalent temps plein en 2000, 3.568 en 2008 ; soit une augmentation de 26% en 8 ans. Le niveau d’effectifs de la SEC en 2008 est par exemple plus de huit fois celui de la Consumer Product Safety Commission, qui passe en revue des milliers de produits de consommation par an.

Une autre mesure de la réglementation est le nombre absolu de règles édictées par un ministère ou organisme. Le régulateur financier principal, le Département du Trésor, a vu sa moyenne annuelle de nouvelles règles proposées passer d’environ 400 dans les années 1990 à plus de 500 dans le années 2000. Durant les années 1990 et 2000, la SEC a émis environ 74 règles par an.

La loi Gramm-Leach-Bliley

Au coeur de toutes les affirmations selon lesquelles la déréglementation a entraîné la crise, on trouve le Gramm-Leach-Bliley Act, lequel comprenait une abrogation du Glass-Steagall Act, loi qui datait de l’époque du New Deal et qui interdisait de mélanger la banque d’investissement et la banque commerciale.

Les banques d’investissement assistent les entreprises et les États pour la souscription, le marketing, et de conseil sur la dette et les capitaux. Elles réalisent souvent des opérations importantes de négociation, achetant et vendant des titres financiers à la fois au nom de leurs clients et pour leur propre compte. Les banques commerciales acceptent les dépôts assurés et accordent des prêts aux ménages et aux entreprises.

La critique de la déréglementation suggère qu’une fois que le Congrès a ouvert la voie pour la fusion des banques d’investissement et des banques commerciales, les banques d’investissement ont été incitées à prendre davantage de risques, tout en réduisant leurs capitaux propres. Il y a des doutes sur l’effet que cette loi a eu sur les marchés financiers et sur le fait de savoir si elle a eu une quelconque influence sur la crise financière actuelle.

Premièrement, même avant l’adoption de cette loi, les banques d’investissement étaient déjà autorisées à commercer et à détenir les actifs financiers au centre de la crise financière tels que les titres basés sur des prêts hypothécaires, les Credit Default Swaps (CDS) et les Collateral Debt Obligations (CDO).

Deuxièmement, très peu de sociétés financières ont décidé de combiner les activités d’investissement et les activités de banque commerciale. Les deux banques d’investissement dont la déroute symbolise la crise financière, Bear Stearns et Lehman Brothers, n’étaient affiliées à aucune institution de dépôt. Au contraire, si Bear Stearns ou Lehman Brothers avait eu une source importante de dépôts assurés, elles auraient probablement survécu à leurs problèmes de liquidité de court terme. En outre, les grandes banques qui combinent des activités d’investissement et des activités commerciales ont traversé la crise en meilleure santé que les autres.

Comme l’ancien président américain Bill Clinton l’a déclaré dans Business Week en 2008,

« je n’ai pas constaté que la signature de ce projet de loi ait eu quoi que ce soit à voir avec la crise actuelle. En effet, l’une des choses qui a aidé à stabiliser la situation actuelle est le rachat de Merrill Lynch par Bank of America, qui s’est fait beaucoup plus en douceur que si ce projet de loi n’avait pas été signé. »

La loi Gramm-Leach-Bliley en elle-même n’a eu que peu d’impact sur les activités de trading des banques d’investissement. Les activités hors-bilan de Bear Stearns et Lehman étaient autorisées avant l’adoption de la loi.

La SEC a-t-elle déréglementé les banques d’investissement ?

L’une des « déréglementations » revendiquées, résultant d’un mélange des activités d’investissement et commerciales, a été l’augmentation du ratio d’endettement des banques d’investissement permise par la SEC.

Cependant, l’utilisation volontaire des règles de Bâle sur le capital a été considérée comme une petite partie seulement d’un système de réglementation plus élaboré, comme l’a exprimé John Heine, porte-parole de la SEC:

« Les règles de 2004 de la Commission ont intensifié la surveillance des marchés des titres, parce qu’avant leur adoption il n’y avait pas de supervision réglementaire formelle, pas d’exigences de liquidité, et aucune exigence de capital pour les holdings bancaires d’investissement. »

Ces exigences accrues ont conféré à la SEC des responsabilités plus larges en termes de surveillance prudentielle des banques d’investissement et de leurs sociétés holding.

 Les agences de notation :

En vertu des règles du capital de la SEC, une maison de courtage doit réduire la valeur des titres à risque ou spéculatifs sur son bilan pour tenir compte du niveau de risque. En définissant le risque des titres détenus, la SEC a lié la mesure du risque à la notation de crédit du titre détenu, les titres non notés étant considérés comme les plus risqués.

La SEC, en élaborant ses règles sur le capital, s’est inquiété que, en permettant à des agences de notation externe définir le risque, certaines agences de notation seraient tentés tout simplement de vendre des notes favorables, quel que soit le risque véritable. Pour résoudre ce risque perçu, la SEC a décidé que seules les Organisations nationalement reconnues de notation statistique (Nationally Recognized Statistical Rating Organizations ou NRSRO) auraient leurs notations reconnues par la SEC et utilisées pour la conformité aux exigences de capital réglementaire.

En définissant les qualifications d’une NRSRO, la SEC a délibérément exclu les nouveaux entrants et a favorisé les entreprises existantes, telles que Moody’s et Standard and Poor’s. En essayant de résoudre un problème imaginaire, une prétendue course vers le bas, la SEC a réussi à créer un problème réel, un oligopole accrédité dans le secteur des notations. Une des conséquences de cet oligopole est qu’au début des années 1970, les agences de notation s’écartèrent de leurs pratiques historiques de marketing et de vente de notes à des investisseurs, pour se diriger vers la vente des notes aux émetteurs de dette.

Durant les années 1980 et 1990, la SEC a toujours plus ancré le contrôle du marché par les agences de notation reconnues. Par exemple, dans les années 1980, la SEC limitait la souscription des fonds de marché monétaires aux titres qui étaient « investment grade », tels que définis par les NRSRO. Cette exigence a été étendue au papier commercial.

Le conflit d’intérêt entre les évaluateurs et les émetteurs n’est pas le résultat de l’absence de réglementation, mais la conséquence directe et prévisible de la réglementation. La solution à ce problème consiste à supprimer les privilèges des NRSRO et de rétablir la concurrence sur le marché.

 L’accès à la propriété :

J’ajouterais que s’il y a une règlementation qui a eu un impact significatif sur la crise, c’est bien le Community Reinvestment Act. Cette loi a littéralement créé le marché subprime en forçant les banques à prêter à des ménages moins fortunés pour les aider à accéder à la propriété.

Fannie Mae et Freddy Mac ont d’ailleurs été des instruments de choix pour orchestrer les politiques d’accès à la propriété du gouvernement et ce en échange d’une garantie implicite du gouvernement fédéral. Ainsi, ces deux governement-sponsored entities (GSE) ont acheté plus de 40% des CDO de subprime au plus haut du marché.

Ainsi, la règlementation étatique visant à favoriser l’accès à la propriété a grandement contribué à l’essor de la crise financière.

Conclusion:

La croyance voulant que la dérèglementation du système financier soit la cause principale de la crise financière est un mythe inventé de toutes pièces par les vrais responsables de la crise, qui eux sont à la recherche d’un bouc-émissaire et d’une augmentation encore plus grande de leurs pouvoirs.

POUR QUI SONNERA LE GLAS?

Ça ne va pas bien pour les syndicats.

À Ottawa, le conservateur Russ Hiebert, député de South Surrey – White Rock – Cloverdale, en Colombie-Britannique, vient de déposer le projet de loi privé C-317, une initiative visant à obliger tous les syndicats canadiens à rendre publique l’utilisation précise qu’ils font des cotisations de leurs membres. Le gouvernement Harper étant majoritaire, le tout n’est qu’une formalité, même si le NPD s’est dit contre le projet avant d’en avoir pris connaissance.

Dans le même souffle, à Québec, la ministre du Travail Lise Thériault déposait jeudi matin un projet de loi visant à donner aux employeurs le contrôle sur leur main d’œuvre et forçant aussi les syndicats à ouvrir leurs livres et à justifier, et leurs revenus, et leurs dépenses.

Le projet de loi 33 éliminera le placement syndical, et concédera à un travailleur le droit de déposer une plainte contre son syndicat à la Commission des relations du travail, en plus de lui permettre de changer d’allégeance syndicale en cours de convention collective.

La durée des conventions collectives passera de trois à quatre ans.

Le projet de loi 33 vise « la mise en place d’une série de mesures concernant la référence de la main-d’œuvre, le régime de négociation des conventions collectives et le système de votation », selon les dires de la ministre Thériault.

Et les travailleurs qui souhaitent changer d’allégeance syndicale exerceront dorénavant leur droit de vote par la poste

Un nouveau départ?

L’économie c’est le chaos. L’économie c’est le produit de l’interaction de six milliards d’individus. L’économie c’est la résultante de six milliards d’actions simultanées à tout moment. Aucun ordinateur, aussi puissant soit-il, n’a la capacité de traitement pour analyser six milliards d’actions et leur résultante à chaque micro-seconde. L’économie n’est pas un système mécanique où chaque composante effectue un travail bien précis, prémédité et contrôlé. L’économie c’est nous, c’est tout le monde. L’économie est organique, tout comme les membres qui la compose. Six milliards d’individus avec chacun leurs désirs, leurs envies, leurs préférences, leurs motivations.

 

Essayez de concevoir un système basé sur six milliards de variables et très peu de constante et essayer d’en obtenir un produit fini déterminé à l`avance répondant à vos besoins de départ. Vous risquez d’avoir beaucoup de fil à retorde ne serait-ce que pour déterminer les valeurs possibles des variables. Vous n’en êtes pas encore à essayer de contrôler leurs interactions. De plus, même si vous parvenez à contrôler l’interaction de quatre milliards d’entre-elles, qu’est-ce qui vous assure que les interactions sont optimales? Qu’est-ce qui vous assure qu’elles n’entrent pas en conflit avec les deux milliards de variables restantes? Un système si complexe ne peut pas être contrôlé, dessiné, planifié. C’est trop de variables, trop souvent (à tout moment en fait) et trop changeantes.

 

Parlons maintenant de ces variables. Ces variables, qu’on peut surnommer être humain, sont chacune des entités indépendantes, autonomes avec leurs propre envies, désirs, motivations, préférences, perceptions et surtout leurs propre émotions. Les émotions ne sont pas rationnel; sinon, à quoi serviraient-elles? Nos émotions émergent du coeur même de notre cerveau, de ses plus ancienne structure, soit le cerveau reptilien et le système limbique. Ce sont ces parties du cerveau, qui gère la partie survie et instinctive de notre vie. Si vous êtes attaqué, c’est cette partie du cerveau qui va vous préparer à vous battre ou vous sauver. On la contrôle très peu et elle a pourtant un très grand pouvoir sur nos actions. Donc, l’humain, qui a déjà de la difficulté à se contrôler lui-même, devient une variable imprévisible dans un système composé de six milliards de variables semblable à lui, mais avec des comportements différents à un moment donné.

 

Nos variables qui évoluent ensemble, ont des préoccupations qui leur sont propre. Chacune d’entre-elles aspirent au bonheur. Chaque action qu’elle réalise, ou omet de réaliser, se fait dans le but de satisfaire un besoin,  une envie, une pulsion. Personne ne va faire quelque chose sans en retirer une satisfaction. On se tourne dans notre lit pour être plus confortable, on mange pour apaiser notre faim, on chatouille notre petit dernier pour le plaisir de le voir rire et heureux, on achète un marteau, car il nous permettra d’en retirer du bonheur (le beau cadre qu’on vient de poser et qu’on apprécie, par exemple) et quelqu’un nous l’a vendu parce qu’il préférait l’argent au marteau (peut-être pour s’acheter un tournevis, plus pratique pour lui). Toutes les variables, quelles qu’elles soient, agissent dans leur propre intérêt. Ces intérêts sont toujours égoïstes quoi qu’on en dise. La solidarité est pratiquée et importante, mais elle est fait parce qu’elle procure de la satisfaction, du bonheur à la personne qui le pratique. Quand on donne, c’est parce que ça nous fait plaisir d’aider. Parce qu’on croit que c’est important. Certes, certains n’y voient pas d’intérêt et c’est leur droit le plus fondamental.

 

Dans la Richesse des Nations, Adam Smith soutient que si chaque individu fait le meilleur choix économique possible cela mène, comme une main invisible, au meilleur résultat économique possible et ce pour l’ensemble de la société même si chacun vise seulement l’amélioration de son propre sort sans se soucier des autres. D’empêcher les individus de combler leurs désirs, d’atteindre leur bonheur, vient donc à dire qu’on empêche la réalisation du meilleur résultat économique pour la société. 


L’état dans son sens large vient nuire à ce processus. Quand je parle d’état, je ne parle pas seulement du gouvernement, mais de l’ensemble des structures implantées qu’on est obligé de subir. La plus évidente et la plus malsaine est la politique monétaire (banque centrale), mais on pourrait aussi parler des tonnes de réglementations légiférant le commerce qui ont été implantées suite à la pression de lobbys et qui ultimement serve à avantager ceux qui possèdent déjà le capital au détriment de Monsieur, Madame tout le monde. Contrairement à la pensée populaire, beaucoup de lois ne servent pas à « protéger » l’intérêt public, mais ont été implantées pour satisfaire tel ou tel industrie (à coup d’études financées par les dits acteurs…), pensons à l’industrie laitière, par exemple. En essayant d’orienter les actions des six milliards de variables, on en arrive évidemment à des conséquences inattendues. De plus, les ressources économiques utilisées à assurer le « contrôle » de l’économie (contrôle qui ne fonctionne pas soit dit en passant), sont des ressources gaspillées, car ce contrôle est inutile.


Viens maintenant la question la plus défendable de l’étatisme, celle d’aider les plus démunis. Certes, il faut s’occuper des moins « chanceux » de la société, je paris que 95% de la population s’entend là-dessus. Pourquoi alors des programmes universelles pour l’ensemble de la population, riches comme pauvres? Pourquoi alors instaurer des programmes « one size fit all »? Pensez-vous que quelques personnes qui planifient pour l’ensemble vont faire une meilleure job que l’ensemble qui planifie pour l’ensemble? Admettons que l’état arrête de s’occuper des pauvres, qu’est-ce qui va arriver? Les gens continueraient de trouver important d’aider les autres et continuerait de le faire, mais il pourrait le faire dans une économie plus en santé, plus prospère. Dans une économie de la sorte, les industries, pour la plupart, seraient en surcapacité de production (principe économique simple qui se comprend par le revenu marginal VS coût marginal de production. On arrive aux profits maximaux bien avant la capacité de production maximale de l’entreprise). Qui dit économie en surcapacité de production dit ressources disponibles pour aider les plus démunis. Ces ressources seraient par contre beaucoup mieux utilisées pour la solidarité, car elles seraient gérées à la base par l’ensemble plutôt qu’au sommet par un petit groupe. 


Ce principe demande bien sûr de l’implication. Ça demande de l’effort et le sens des responsabilités de tout le monde. C’est certain que c’est plus facile de se laisser mener par l’état qui essaie de planifier le plus possible tout les aspects de notre vie, de nous apporter la sécurité, mais on pourrait parvenir à tellement mieux. Il ne suffit que d’en prendre conscience. C’est sûr que certains décideront de ne rien faire, mais je pense que 50 personnes impliquées et responsables peuvent faire beaucoup plus que 100 personnes inactives qui ne participent que de façon obligatoire (taxes/impôts). Arrêtez de prendre les libertariens pour des anti-pauvres, des pro-riches, des couillons qui veulent seulement ne pas payer d’impôt, des sans-coeurs. Ils veulent le bien maximum du plus grand nombre, comme vous. Ce n’est que sur le moyen qu’on diffère, pas le problème…

 

Je vous laisse sur un extrait que j’adore de ce récent vidéoclip:

The economy’s not a car, there’s no engine to stall. no expert can fix it, there’s no “it” at all.The economy’s us, we don’t need a mechanic. Put away the wrenches, the economy’s organic